Mentions légales

Propriétaire

Association Pays du Haut-Doubs
8b, rue de la Grande Oie
F- 25300 HOUTAUD
Tél. 03 81 46 59 17
Fax 03 81 46 77 72
Directeur de la publication : Patrick GENRE

Conception, réalisation et hébergement

Cyberiance, création et hébergement de sites internet à Pontarlier, dans le Doubs, le Jura, la Franche-Comté et l'Alsace - 1, rue de Bellevue - 25160 Remoray.

Formalités de déclaration

Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l’objet :
- d’une déclaration à la CNIL (n°728059)
- d’une déclaration au Procureur de la République compétent.

Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie (y compris cette page), à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au propriétaire du site.

Formulaire de contact

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traîter l’information.

Crédits

Le CBE remercie toutes les personnes qui ont contribué, à quelque titre que ce soit, à la réalisation de ce site-portail :

Textes

Histoire : Michel MALFROY (Pontarlier)
Environnement : Bernard OLIVIER (Pontarlier)
Agriculture : Jean-Louis GENEST, Jean-Noël VIVOT, Pierre BOIREAU (Chambre d'Agriculture du Doubs, Besançon)
Autres textes : CBE

Illustrations et photos

Conseil Général du Doubs (Besançon)
CPIE du Haut-Doubs (Frasne)
SNCF (Direction Régionale, Besançon)
Framatome Connectors International (Pontarlier)
Ville de Pontarlier
Philippe LEVIEUX (Pontarlier)
Shoot Photo (Pontarlier)
Schrader S.A. (Pontarlier)
Autres illustrations : CBE, Cyberiance.

Animation TGV Ligne de Coeur

Schémas originaux : Tanguy Couvrat-Desvergnes (www.rail-train.com)
Réalisation de l'animation : Eric VIDAL.

Note concernant l'utilisation de logiciels libres

Le portail du Haut-Doubs utilise les versions pour Linux des libres suivants :
PHP pour Linux
MySQL pour Linux
Phorum.